- Article de bases documentaires
|- 10 oct. 2018
|- Réf : G4285
de la concertation, feront l’objet d’un rapport final ou d’un bilan dont l’objectif est d’éclairer le maître d... ’ouvrage dans sa prise de décision finale pour l’enrichir, qu’elle gagne en crédibilité et soit rendu légitime ; ce bilan... ’une enquête publique, le bilan de cette concertation, y compris celui éventuel du garant, doit être joint... peut être fait valoir pour les projets, plans et programmes soumis à évaluation environnementale, qu’ils entrent...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 oct. 2009
|- Réf : G4400
Le renforcement et la complexification de la réglementation environnementale rendent... de plus en plus difficile la maîtrise de la conformité réglementaire dans les entreprises. Le bilan effectué grâce à l'audit... environnemental de conformité réglementaire permet d'apporter l'expertise et la méthodologie nécessaires... à une meilleure gestion des risques environnementaux et légaux. Il s'agit d'une démarche volontaire qui permet...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- ARTICLE INTERACTIF
|- 10 oct. 2013
|- Réf : G5016
Le programme environnemental... Un programme environnemental se construit autour d'une lisibilité et d'une cohérence documentaire... peut, quelle que soit son activité, mettre en place un système de management environnemental (SME... au travers de la norme NF EN ISO 14001 « Système de Management Environnemental. Exigences et lignes...
Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
- |
- 20 nov. 2012
- |
- Réf : 0855
Vous souhaitez quantifier vos émissions de gaz à effet de serre (GES) pour les réduire ? Répondre à vos clients ? Suivre un indicateur « carbone » dans le cadre de votre politique de management environnemental ? Ou tout simplement répondre à une contrainte réglementaire (loi Grenelle n° 2010-788, étiquetage carbone…) ?
La méthode Bilan Carbone® et ses différents outils vous permettront de répondre aux différentes demandes de comptabilisation et de réduction d’émission de GES.
Un inventaire de gaz à effet de Serre, qui s’apparente à un Bilan Carbone® simplifié, est obligatoire depuis 2012 pour les personnes morales de droit privé employant plus de 500 personnes, et 250 dans les DOM TOM ou les personnes morales de droit public (cf. Principales dispositions de l’article 75 de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010).
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.